Mentions légales
Présentation
Le site internet de la CPTS PNB (https://cptspnb.sante-idf.fr/accueil.html) est un site porté par la CPTS PNB dont le porteur juridique est l'association CPTS Provins Nangis Bray-sur-Seine, situé Parc du Durteint Rue Denise Marion 77160 PROVINS
L'association CPTS Provins Nangis Bray-sur-Seine a pour objectif :
- Coordination des soins,
- Rendre solidaire d’autant plus que le territoire est confronté à la désertification médicale
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont l’association CPTS Provins Nangis Bray-sur-Seine et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
• Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS PNB : Le Dr Marion Thévenot, en sa qualité de Présidente.
• Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS PNB : Mr Claude-Henri TONNEAU, en sa qualité de Trésorier.
• Le webmaster est SESAN
Edition
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptspnb.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Hébergement
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptspnb.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).
Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.